GAMME ATEX

Matériel pour ATmosphères EXplosives

Normes ATEX
Il est important de savoir qu'il existe dans le monde, différents schémas de certification du matériel destiné à être utilisé en atmosphère explosive. Les principaux étant l'ATEX (pour l'Europe notamment) et l' IECEx . L' IEC (International Electrotechnical Commission) est l'organisation internationale de normalisation chargée des domaines de l'électricité, électronique, compatibilité électromagnétique, etc. Elle est située à Genève depuis 1948.

Dans le domaine des atmosphères explosives, les normes de référence sont celles de la famille IEC 60079 .
Pour télécharger la plupart des normes ATEX vous pouvez vous rendre sur www.iec.ch/webstore et www.cen.eu

Il existe différents organismes accrédités de certification ATEX et IECEx partout dans le monde et des laboratoires d'essai accrédités conformément aux critères d'uniformité et de sécurité. Un certificat n'est adopté que lorsque les essais types se sont révélés positifs et il existe un système d'assurance qualité pour contrôler le tout dans les règles de l'art.

Nous vous invitons à consulter les normes ATEX suivantes:
- IEC 60079 , parties 0 à 31 - " Explosive atmosphères "
- IEC 61241 , parties 0 à 18 - "Electrical apparatus for use in the presence of combustible dust"
- EN 60529 - "Degrees of protection provided by enclosures" (IP)
- EN 13463 -Parties 1 à 8- "Non-electrical equipment for potentially explosive atmosphere"

La directive ATEX
Différentes Directives Européennes applicables, dites Directives ATEX s'imposent aux fabricants et aux utilisateurs pour les zones à risque d'explosion.

La nouvelle directive est une révision la 1994/9/CE. Elle est obligatoire depuis le 20 avril 2016. Précisons que la 1994/9 CE n'est plus en vigueur depuis le 19 avril 2016. "La Directive 2014/34/UE fixe les conditions de fabrication et de mise sur le marché des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives".

Pour résumer les points les plus importants:
     - La déclaration CE de conformité (Communauté Européenne) devient déclaration UE (Union Européenne) de conformité, qui est un dossier composé de déclarations individuelles de conformité concernées (à conserver 10 ans)
     - Il en est de même pour l'attestation d'examen CE de type qui devient l'attestation d'examen UE de type
     - De plus, il est désormais obligatoire pour les importateurs de mentionner leurs noms et leurs coordonnées sur chaque produit
     - Les responsabilités liées à la mise sur le marché des produits sont précisées et renforcées pour les fabricants, importateurs et distributeurs
     - Un marquage spécifique et clair des appareils et des systèmes, indiquant leur utilisation en atmosphère explosive, est également nécessaire
     - Les exigences quant à la notification des organismes d'évaluation de conformité sont elles aussi renforcées et les contrôles de sécurité sont améliorés
     - Le niveau technologique existant lors de la construction et les impératifs techniques et économiques seront davantage pris en considération
     - Petit à petit les Etats membres vont encourager les opérateurs économiques à donner une référence de site internet en complément de l'adresse postale.

Les principales exigences prévues initialement par la Directive 1994/9/CE , et reprise ci-apres, sont toujours applicables.

Pour accéder aux textes de transposition en Droit francais :
     - Décret n°2015-799 du 1er juillet 2015 relatif aux produits et equipements a risques.
     - Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux organismes habilités à réaliser les évaluations de la conformité et les opérations de suivi en service des produits et equipements à risques.

Pour les fabricants - Directive 94/9/CE
Cette ancienne directive prevoyait des exigences de sécurite pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmospheres explosibles.
     -> Abrogée le 19 avril 2016 et remplacée par la Directive 2014/34/UE.

Pour les utilisateurs - Directive 1999/92 CE
Directive concernant les prescriptions minimales visant a ameliorer la protection en matiere de securite et de sante des travailleurs susceptibles d'etre exposes au risque d'atmospheres explosives.
     -> A compter du 1er juillet 2006 : Les responsables des sites industriels doivent respecter les regles minimales de securite decrites dans la Directive qui doivent etre mises en oeuvre dans l'exploitation au quotidien des installations a risques d'explosions.

Les obligations du responsable du site ou de l'employeur sont principalement :
     - L'employeur doit evaluer les risques specifiques lies aux ATEX, en tenant compte au moins de la probabilite que des atmospheres explosives se presenteront ou persisteront.
     - L'employeur doit realiser ou faire realiser un zonage et un marquage de la/ ou des zones, en fonction de risque des emplacements ou peuvent se former des atmospheres explosives.
     - L'employeur doit egalement prendre en compte la probabilite que des sources d¡¦inflammation, y compris des decharges electrostatiques seront presentes et deviendront actives et effectives.
     - L'employeur devra prendre en compte la totalite des installations, des substances utilisees, des procedes et de leurs interactions eventuelles, ainsi que l¡¦etendue des consequences previsibles.
     - L'employeur doit rediger ou faire rediger un DRPE ou DRPCE (Document Relatif a la Protection Contre les Explosions) qui met en evidence les resultats de l'evalutation des risques.
     - L'employeur doit former et informer le personnel concerne.

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